Cédric Vermuse intègre le cabinet Rivière Avocats Associés en 2015 au sein du département Ingénierie patrimoniale et contentieux fiscal avant de rejoindre le département Opérations de restauration immobilières. Il a acquis une solide expérience dans la pratique de la fiscalité patrimoniale et le montage d’opérations immobilières en conseillant de nombreux particuliers investisseurs et professionnels de l’immobilier.
Devenu avocat associé depuis le 1er janvier 2022, son activité est principalement dédiée à :
– la sécurisation juridique et fiscale d’opérations de restauration immobilière (notamment en VIR) avec effet de levier fiscal pour le compte d’investisseurs privés (régime Malraux, Monument Historique, Pinel, Denormandie, déficit foncier, démembrement de propriété, etc.) ;
– l’accompagnement et l’optimisation de projets de réhabilitation d’immeubles anciens au regard des règles applicables en matière de TVA (tant aux travaux qu’au prix de cession) ainsi qu’en vue de l’actabilité (mise en copropriété, règlementation thermique, accessibilité handicapés, obligations issues des règles d’urbanisme…) ;
– l’assistance juridique et fiscale de professionnels de l’immobilier (promoteurs, marchands de biens et sociétés de gestion) dans la structuration de l’acquisition ou la cession de leurs actifs ainsi que dans la valorisation de leurs biens.
Il est titulaire d’un certificat de spécialisation en « Droit fiscal et droit douanier » (qualification spécifique en « Fiscalité immobilière ») et est l’auteur de la « Fiscalité des opérations immobilières » aux éditions Gualino / Lextenso. Il est par ailleurs membre de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).
Sa clientèle est principalement composée de promoteurs, marchands de biens, investisseurs privés et institutionnels. Il collabore avec Me Vianney Rivière sur les questions de relations publiques dont est saisi le cabinet.
Laura Descubes a commencé à exercer en tant qu’avocat collaborateur au sein du département de Droit Public Immobilier, Energie et Environnement en 2018, après y avoir effectué son stage final de formation d’élève avocat.
Elle conseille quotidiennement des acteurs privés dans le montage et le développement de projets d’installations de production d’énergies de source renouvelable (parcs éoliens et photovoltaïques, unités de méthanisation, etc.) à travers, notamment, la mission de « maîtrise d’œuvre juridique » incluant la réalisation d’audits de légalité des autorisations administratives nécessaires à la réalisation de leurs projets. Elle les représente en justice lors de contentieux liés à ces autorisations.
Laura Descubes a ainsi acquis une expérience significative dans la pratique du droit de l’environnement et des énergies renouvelables et est aujourd’hui en charge du pôle « énergie » au sein du département de droit public immobilier & énergie après avoir été cooptée associée junior du cabinet en 2021.
Elle est titulaire d’un certificat de spécialisation en droit de l’environnement et en droit des énergies renouvelables depuis 2022 et publie régulièrement au sein des revues spécialisées sur ses sujets de prédilection (réglementation des installations EnR et des ICPE, dérogations espèces protégées, etc.).
Par ailleurs le département Droit Public Immobilier, Energie et Environnement, est classé, pour la cinquième année consécutive, au meilleur niveau (5 étoiles) dans le palmarès des « Meilleurs cabinets d’avocats Le Point Statista dans les domaines : Droit de l’urbanisme, Droit public, Droit immobilier, et Droit de l’environnement.
Antoine Vaz a rejoint le département Droit public, énergie et environnement au mois de janvier 2019 dans le cadre de son stage final élève-avocat, après avoir remporté la première édition du prix d’excellence organisé par le cabinet.
Il intervient notamment en matière de :
– droit de l’urbanisme et de l’aménagement (audits de permis de construire, contentieux, consultations opérationnelles, etc.)
– fiscalité de l’urbanisme (contentieux et consultations opérationnelles)
– droit de l’énergie et de l’environnement (audits de légalité de permis de construire portant sur des sources d’énergies renouvelables, analyse des contraintes environnementales d’un projet, etc.)
Antoine Vaz participe quotidiennement au conseil et à la défense de collectivités territoriales et leurs établissement publics intercommunaux (urbanisme de projet : PLU, SCOT, etc.), de promoteurs immobiliers et de sociétés foncières (urbanisme règlementaire : audit de légalité de permis de construire, etc.).
Par ailleurs le département Droit Public Immobilier, Energie et Environnement, est classé, pour la cinquième année consécutive, au meilleur niveau (5 étoiles) dans le palmarès des « Meilleurs cabinets d’avocats Le Point Statista dans les domaines : Droit de l’urbanisme, Droit public, Droit immobilier, et Droit de l’environnement.
Olivier Naulot, avocat depuis 2005, a intégré le cabinet Rivière Avocats Associés en 2006.
D’abord spécialisé en opérations de restauration immobilières, il a ensuite développé une expertise en droit des sociétés et droit financier (levées de fonds, SCPI, opérations de haut de bilan etc.).
Après une expérience de neuf ans en qualité de directeur juridique d’une entreprise d’investissement immobilier (marchand de biens, promotion immobilière, financement structuré), il a réintégré le cabinet Rivière Avocats Associés en septembre 2021, où il intervient en droit des sociétés et du droit patrimonial.
Ancienne présidente de CRC, Danièle Lamarque a rejoint le département droit et stratégie de l’action publique, pour conseiller les décideurs locaux dans les transitions auxquelles sont confrontées les collectivités.
Après une carrière de 30 années dans les institutions de contrôle (Cours des comptes française et européenne) Danièle Lamarque a prêté serment au barreau de Paris en novembre 2020 pour faire bénéficier les gestionnaires, du secteur local en particulier, de son expertise. La responsabilité des gestionnaires publics soulève de nombreuses questions, juridiques, opérationnelles et managériales. Si la récente réforme du contentieux financier n’y répond que partiellement, elle a déjà pour effet de susciter un débat et une réflexion sur l’exercice de cette responsabilité, et sur le rôle des différents acteurs qui y contribuent individuellement ou collectivement.
« Expliquer, accompagner, conseiller, défendre : c’est dans un esprit de coopération et de contribution à la sécurité et à l’efficacité de la gestion publique que je conçois ma contribution au cabinet Rivière Avocats Associés au service des collectivités » explique Danièle Lamarque
Agrégéé de lettres classiques, diplomée de l’ENA, Danièle Lamarque entre à la Cour des comptes en 1984, à la première chambre, chargée des contrôles du budget et du Ministère des finances. De 1989 à 1994, elle est secrétaire générale du Comité d’enquête sur le coût et le rendement des services publics. En 1998, elle est nommée présidente de la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie.
De 2005 à 2011, elle est chef du service des relations internationales de la Cour des comptes. En 2011, elle est nommée présidente de la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur.
De 2014 à 2020, elle est la membre française de la Cour des comptes européenne à Luxembourg. Membre de la chambre chargée de la politique extérieure de l’Union européenne, Danièle Lamarque est en 2016, présidente du comité du contrôle de la qualité des audits de la Cour des comptes européenne.
Avocat, Professeur agrégé des Universités en droit public, détaché auprès du Conseil d’Etat entre 1999 et 2001, Jean collabore avec le cabinet Rivière|Avocats|Associés en sa qualité d’expert du contentieux administratif et de l’action des collectivités publiques et de leurs établissements publics.
Sa maîtrise du droit du contentieux administratif, qu’il contribue à théoriser dans de nombreux ouvrages de référence (Les procédures d’urgence, fascicule écrit avec M. Antoine Bourrel, Maître de Conférences, Encyclopédie Dalloz des Collectivités Locales, juin 2006 ou encore Contentieux judiciaire des collectivités territoriales, fascicule écrit avec M. Antoine Bourrel, Maître de Conférences, Encyclopédie Dalloz des Collectivités Locales, novembre 2008), et l’expérience acquise lors de son détachement au Conseil d’Etat de 1999 à 2001 en qualité de maître des requêtes, en ont un spécialiste reconnu du contentieux des personnes publiques tant devant les juridictions administratives que judiciaires.
Karl Lafaurie apporte au cabinet une expertise en droit civil, notamment en droit du patrimoine et des contrats.
Il publie régulièrement, en particulier dans ces matières, dans des revues spécialisées (Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Revue de droit fiscal, Semaine juridique éd. Entreprise, Ingénierie patrimoniale…).
Maître de conférences en droit public, membre du centre Jean Bodin (Université d’Angers) et membre associé du Centre de Recherches sur le Droit Public (Université Paris Ouest Nanterre La Défense), Fabien collabore avec le cabinet Rivière|Avocats|Associés en tant que spécialiste du droit public des affaires, dans ses aspects internes et européens. Il est l’auteur d’une thèse de doctorat en droit public soutenue en 2010 intitulée « Les limites de l’influence du droit du marché intérieur sur les activités administratives françaises » (Université de Pau et des pays de l’Adour).
Fabien exerce également ses compétences en matière d’analyse juridique en lien avec ses champs d’intervention au sein du département droit public immobilier et de l’énergie du cabinet.
Collaboratrice de Vianney Rivière, Cécile Lozes Bouyssou est avocat au sein du département opérations de restauration immobilière du cabinet.
Elle est diplômée du Master II droit de l’urbanisme de la construction et de l’immobilier.
Après avoir réalisé une première expérience professionnelle riche au sein de la direction juridique d’un promoteur immobilier de la côte basque, elle rejoint en 2010 le cabinet Rivière | Avocats | Associés.
Après avoir exercé pendant 4 ans au sein de cabinets réputés en droit de l’immobilier et droit de la construction, Damien Della Libera rejoint en 2018 le cabinet Rivière Avocats Associés en qualité d’avocat collaborateur.
Damien conseille et assiste les institutionnels privés et les établissements et collectivités publics dans la résolution de litiges relatifs aux marchés privés ou publics de travaux et à la gestion des immeubles (baux commerciaux et d’habitation, procédure d’expropriation et de préemption, expulsion d’occupants sans droit ni titre, expertises préventives avant travaux et expertise judiciaires, etc.).
Il accompagne également ses clients et assure leur représentation en justice lors des contentieux en matière de droit immobilier, droit de la construction et droit des contrats, devant l’ensemble des juridictions judiciaires et commerciales, ainsi que les juridictions de l’expropriation.
Dans sa précédente expérience professionnelle, il a également conseillé et représenté en justice diverses compagnies d’assurance dans le cadre de litige (déclaration de sinistres, expertises judiciaires).